Moselle, CAPD du 13 septembre 2024

La CAPD s’est réunie le 13 septembre 2024. Nos élues étaient présents afin d’étudier les recours de temps partiels et de disponibilités pour la rentrée 2024-2025.

TEMPS PARTIELS

Pour cette rentrée scolaire, il y a eu 685 demandes de temps partiels dont 245 de droit et 440 sur autorisation.

 

  • 85 demandes ont été refusées au regard des critères mis en place (certificats médicaux, enfants de moins de 12 ans, fin de carrière…).
  • 49 collègues ont formulé une demande de révision de situation et 30 ont été accordées.
  • 4 recours ont été formulés et 3 ont été acceptés.

 

DISPONIBILITE

Une demande de disponibilité a été refusée. La personne avait également demandé un temps partiel qui a été obtenu.

 

Questions diverses :

  • Congés de formation

Les 15 demandes de congés de formation ont été accordées.

  • Classe exceptionnelle

Il y a 680 promouvables et 203 ont été promus.

La liste des promus est publiée sur Partage.

  • Liste complémentaire

8 professeurs des écoles de la liste complémentaire ont été appelés en Moselle.